Conformément aux dispositions de l'article 6-III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), nous informons les visiteurs du présent site des éléments suivants :
1. Éditeur du site
Le présent site constitue les archives de l'ancienne association France Souveraine1 (également connue sous le nom Front Populaire et Compagnie), association loi 1901 dissoute début septembre 2024 sans l'aval des adhérents (récit détaillé de la dissolution réservé aux adhérents sur le site principal2).
Ces archives sont conservées et mises à disposition par Les Plébéiens, groupe militant transpartisan et transgénérationnel qui assure la continuité morale et politique du projet initial.
Les Plébéiens comptent actuellement une petite cinquantaine de membres, tous anciens adhérents de France Souveraine.
L’association Les Plébéiens sera déclarée en préfecture dès que le nombre d’adhérents sera jugé suffisant pour garantir sa pérennité.
- Directeur de la publication : Le noyau fondateur des Plébéiens.
- Contact : Via le formulaire de contact du site principal www.lesplebeiens.fr
2. Hébergement
Le site est hébergé par un prestataire conforme aux normes européennes de protection des données (détails techniques disponibles sur demande).
3. Archives et non-référencement
Ce site est archivé par l’ancienne équipe numérique de France Souveraine, aujourd’hui intégrée aux Plébéiens (dite « Le NU »).
Il n’est pas référencé par les moteurs de recherche, à l’exception de la page d’accueil, afin d’informer exclusivement les anciens adhérents.
Le contenu est figé et ne fait l’objet d’aucune mise à jour éditoriale.
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus archivés (textes, images, vidéos, documents) sont la propriété exclusive de l’ancienne association France Souveraine ou de ses contributeurs. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable des Plébéiens.
5. Données personnelles
Aucune donnée personnelle n’est collectée sur ce site d’archives. Pour toute question relative à la protection des données, contacter les Plébéiens via leur site principal www.lesplebeiens.fr.
6. Technique
Site réalisé sous CMS Drupal, thème DXPR Theme.
Les Plébéiens perpétuent l’engagement pour la pleine souveraineté du peuple français initié par France Souveraine, dans un cadre renouvelé, transparent et fidèle à l’esprit républicain.
Date de dernière mise à jour : Décembre 2025.